Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOSANGE DE DEGUSTATION
M. Fabien ORSAT, Agissant pour le compte de la société "SOMMELIX" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4107946
Date de dépôt :
25/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2024
LOSANGE DE DEGUSTATION de Fabien ORSAT

Présentation de la marque LOSANGE DE DEGUSTATION

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2014 par monsieur Fabien ORSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOSANGE DE DEGUSTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est monsieur Fabien ORSAT domicilié(e) 11 BD CLEMENCEAU - 38100 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabien ORSAT domicilié(e) 11 BD CLEMENCEAU - 38100 - GRENOBLE - France.

La marque LOSANGE DE DEGUSTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOSANGE DE DEGUSTATION est expirée depuis le 25 juillet 2024.

Fabien ORSAT a également déposé les autres marques suivantes : APP ADEQUATE CREATEUR D APPLICATIONS WEB ET MOBILES , SOMMELIX APPLICATION POUR LE VIN ET LA CAVE , VINOPEDIE


M. Fabien ORSAT, Agissant pour le compte de la société "SOMMELIX" en cours de formation - 11 BD CLEMENCEAU - 38100 - GRENOBLE - France


M. Fabien ORSAT - 11 BD CLEMENCEAU - 38100 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.